La commission des affaires culturelles et de l’éducation de l’Assemblée nationale a rejeté la proposition de loi du député ...

À l’occasion du congrès de l’Association des maires de France, qui s'est tenu à Paris du 19 au 21 novembre, Michel Barnier a ...

Lors du congrès des maires, le 20 novembre, un atelier était consacré à l'encadrement des locations de meublés touristiques, ...

Initiés en septembre 2023 par l’Eglise de France, les états généraux du patrimoine religieux ont été clôturés le 18 novembre ...

Dès lors qu’il entend répondre à un besoin permanent, l’employeur territorial doit définir ce besoin afin de créer un emploi ...

La séance de clôture du congrès des maires est un exercice auquel le Premier ministre, Michel Barnier, ne s’est pas dérobé, ...

Risques de contentieux ou encore de "démutualisation" des agents territoriaux. En l'état actuel des choses, employeurs et ...

Michel Barnier a beau avoir déserté les arènes locales depuis des lustres, il a gardé ses réflexes d’ancien président de ...

Retrouvez l'essentiel de l'actualité du 16 au 22 novembre sur les thématiques qui concernent les services techniques des ...

Six mois après son entrée en vigueur, l’extension du forfait mobilité durable est diversement mise en place dans les ...

La commission des affaires culturelles et de l’éducation de l’Assemblée nationale a rejeté la proposition de loi du député Paul Vannier qui pénalisait les établissements privés sous ...

Les collectivités territoriales et leurs groupements peuvent créer des sociétés d'économie mixte locales ou y prendre des participations. Ces concours financiers sont cependant encadrés. Cette ...