La mission principale de l’AFP, telle qu'énoncée dans ses statuts fondateurs, est de fournir à tout instant une information complète, honnête, impartiale et digne de confiance sur les événements du ...
Publié le 20 décembre 2013 à 18 h 40 HNE Mis à jour le 22 décembre 2013 à 14 h 35 HNE Prenez note que cet article publié en 2013 pourrait contenir des informations qui ne sont plus ...
La charte graphique est un document de travail qui contient l'ensemble des règles fondamentales d'utilisation des signes graphiques qui constituent l'identité graphique d'une organisation, d'un projet ...
Publié le 7 février 2014 à 9 h 41 HNE Mis à jour le 7 février 2014 à 18 h 23 HNE Prenez note que cet article publié en 2014 pourrait contenir des informations qui ne sont plus à ...
En attendant, la collectivité a adopté une charte de ce qu’elle veut, et ne veut pas ... le gaz fossile par du biogaz. D’où la volonté de la collectivité de soutenir les projets de méthanisation - des ...
La Commission de rédaction de l'avant-projet de Charte nationale pour la paix et la réconciliation nationale avait été mise en place en juillet pour une durée de deux mois. Elle a achevé son ...
La loi 101 — de son nom officiel Charte de la langue française — est adoptée le 26 août 1977 par le gouvernement de René Lévesque afin de définir les droits linguistiques des citoyens et ...