Publié le 20 décembre 2013 à 18 h 40 HNE Mis à jour le 22 décembre 2013 à 14 h 35 HNE Prenez note que cet article publié en 2013 pourrait contenir des informations qui ne sont plus ...

La mission principale de l’AFP, telle qu'énoncée dans ses statuts fondateurs, est de fournir à tout instant une information complète, honnête, impartiale et digne de confiance sur les événements du ...

Le Chef du Gouvernement, Aziz Akhannouch, a présidé, mardi 10 décembre 2024 à Rabat, la 6ème Commission nationale des ...

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Publié le 7 février 2014 à 9 h 41 HNE Mis à jour le 7 février 2014 à 18 h 23 HNE Prenez note que cet article publié en 2014 pourrait contenir des informations qui ne sont plus à ...

Mercredi 11 décembre, les élus du centre intercommunal d’action sociale (CIAS) du Pays de Craon, les représentants de la ...

Saint-Nazaire agglo a voté, mardi 10 décembre, le principe d’une charte d’urbanisme commerciale. Elle y fait le constat que l ...

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En attendant, la collectivité a adopté une charte de ce qu’elle veut ... D’où la volonté de la collectivité de soutenir les projets de méthanisation - des unités qui permettent de transformer des ...

La loi 101 — de son nom officiel Charte de la langue française — est adoptée le 26 août 1977 par le gouvernement de René Lévesque afin de définir les droits linguistiques des citoyens et ...

Le projet de loi albertain obligerait aussi les écoles ... «Cela viole les droits garantis par la Charte» Bennett Jensen, directeur juridique chez Egale – l’un des deux groupes qui ont ...